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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SLUMBERLAND FRANCE
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LE DOUILLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOUILLET
SLUMBERLAND FRANCE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3064648
Date de dépôt :
15/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2010

Présentation de la marque LE DOUILLET

Déposée le 15 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SLUMBERLAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DOUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SLUMBERLAND FRANCE domicilié(e) 11, rue du 17 Novembre, 68100 MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 286 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque LE DOUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOUILLET est expirée depuis le 15 novembre 2010.

SLUMBERLAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EQUILIBRE , SYSTEME MAP , SYSTEME SET , CADET , SAMOA , ABSOLU


SLUMBERLAND FRANCE, (Société Anonyme) - 11, rue du 17 Novembre, 68100 MULHOUSE - France - SIREN 382286904


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Articles de literie (à l'exception du linge de lit) ; sommiers ; matelas.